Déposée le 1 mars 2000 par DELSOL Armand et MOUGENOT Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LATITUDE NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-15 du 14 avril 2000.
Les déposants sont DELSOL Armand, Jean-Philippe, domicilié(e) 24 rue de la Fosse Verte, 78590 Noisy le Roi - France et MOUGENOT Frédéric, Franclin, domicilié(e) 119 rue de LongChamp, 92200 Neuilly Sur Seine, agissant au nom et pour le compte de la société LATITUDE NET en cours de formation - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELSOL Armand - France.
La marque LATITUDE NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LATITUDE NET est expirée depuis le 1 mars 2010.
DELSOL Armand a également déposé les autres marques suivantes : GEO CLIC , DE VOG
DELSOL Armand, Jean-Philippe - 24 rue de la Fosse Verte, 78590 Noisy le Roi - France
MOUGENOT Frédéric, Franclin - 119 rue de LongChamp, 92200 Neuilly Sur Seine, agissant au nom et pour le compte de la société LATITUDE NET en cours de formation - France
DELSOL Armand - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02
Inscription le 9 août 2000 - Retrait partiel n°305165 - Publication au BOPI 2000-08-09
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15
Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, publicité, travaux de bureau. Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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